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Tout le contenu, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques et multimédias, présenté sur le site Web GreeNovel est la propriété intellectuelle exclusive de GreeNovel Inc. et est protégé par les lois sur le droit d'auteur au Canada et à l'échelle internationale.

Affirmation des droits

GreeNovel Inc. défend fermement ses droits en vertu de la Loi sur le droit d'auteur du Canada, de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, de la Convention universelle sur le droit d'auteur et de toutes les lois, réglementations et traités pertinents en matière de droit d'auteur.

Interdiction d'utilisation non autorisée

Toute reproduction, distribution, modification, republication ou autre utilisation non autorisée du contenu du site Web GreeNovel sans le consentement écrit explicite de GreeNovel Inc. est strictement interdite et constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de GreeNovel Inc.

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Confidentialité et divulgation interdite

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Conséquences juridiques d'une utilisation non autorisée

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Recours juridique de GreeNovel Inc.

GreeNovel Inc. se réserve le droit sans équivoque de poursuivre toutes les voies juridiques viables pour protéger ses droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, la poursuite d'une injonction, de dommages-intérêts et/ou de poursuites pénales.

Clause de non-responsabilité

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